Marque renouvelée - Marque en vigueur

FACTEL
ALCATEL-LUCENT ENTERPRISE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1320059
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/2025

Présentation de la marque FACTEL

Déposée le 24 mai 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCATEL-LUCENT ENTERPRISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FACTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ALCATEL-LUCENT ENTERPRISE domicilié(e) 32, avenue Kléber - 92700 - COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 602 033 185 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL, M. THIERRY Stéphane domicilié(e) 148-152, Route de la Reine - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

La marque FACTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1320059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FACTEL arrivera à expiration en date du 24 mai 2025.

ALCATEL-LUCENT ENTERPRISE a également déposé les autres marques suivantes : AUDIENCE , APPETENCE , ADVANCED REFLEXES , 4400 , IN TOUCH


ALCATEL-LUCENT ENTERPRISE, Société par actions simplifiée - 32, avenue Kléber - 92700 - COLOMBES - France - SIREN 602033185


ALCATEL-LUCENT INTERNATIONAL, M. THIERRY Stéphane - 148-152, Route de la Reine - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Inscription - Transmission de propriété n°14125 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2038647 - Publication au BOPI 1994-45

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2004 n°2275728 - Publication au BOPI 2004-11-17

Inscription le 19 septembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°47921 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription - Changement de denomination n°35795 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°35794 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Inscription le 28 mars 2014 - Changement d'adresse n°622003 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Inscription le 28 mars 2014 - Changement de dénomination n°622002 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Inscription le 28 mars 2014 - Changement de nature juridique n°622004 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-28

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2014 n°2567393 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-16

Inscription le 23 octobre 2014 - Changement d'adresse n°634315 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23

Appareils électriques et électroniques, en particulier appareils de diffusion tels que téléviseurs, appareils pour le traitement de l'information. Services d'informations et de renseignements en général, services de consultation en vue de l'établissement, la commercialisation et le fonctionnement de tels services.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.